Cours à destination des éducateurs sportifs, des MNS, BNSSA et gestionnaires d'établissements de bain sur les problématiques de responsabilité.

  • 01 - Civil, pénal: La Responsabilité ---> Principe de réparation
  • 02 - Civil, pénal: Qui est victime
  • 03 - Civil, pénal: Personnes civiles et morales
  • 04 - Responsabilité et préjudice
  • 05 - Responsabilité et causalité
  • 06 - Pénal, civil: Faute
  • 07 - Pénal, civil: Réparation
  • 08 - Article 1382-1383 du code civil
  • 09 - Article 1383 du code civil: prévisible et évitable
  • 10 - Article 1384 du code civil: choses, personnes, garde
  • 11 - Responsabilité pénale article 319-320 du code pénal
  • 12 - Responsabilité civile contractuelle
  • 14 - Auteur direct, indirect
  • 13 - Mise en danger d'autrui
  • 15 - Infractions, imprudence et peines
  • 16 - Exonération et responsabilité
  • 17 - Procédure tribunaux
  • Exercices QCM examen Blanc 1 en chantier