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Au programme 17 modules de cours avec leur évaluation
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Cours à destination des éducateurs sportifs, des MNS, BNSSA et gestionnaires d'établissements de bain sur les problématiques de responsabilité.
- 01 - Civil, pénal: La Responsabilité ---> Principe de réparation
- 02 - Civil, pénal: Qui est victime
- 03 - Civil, pénal: Personnes civiles et morales
- 04 - Responsabilité et préjudice
- 05 - Responsabilité et causalité
- 06 - Pénal, civil: Faute
- 07 - Pénal, civil: Réparation
- 08 - Article 1382-1383 du code civil
- 09 - Article 1383 du code civil: prévisible et évitable
- 10 - Article 1384 du code civil: choses, personnes, garde
- 11 - Responsabilité pénale article 319-320 du code pénal
- 12 - Responsabilité civile contractuelle
- 14 - Auteur direct, indirect
- 13 - Mise en danger d'autrui
- 15 - Infractions, imprudence et peines
- 16 - Exonération et responsabilité
- 17 - Procédure tribunaux
- Exercices QCM examen Blanc 1 en chantier
Pour une formation pour un groupe avec accompagnement: me contacter jpborel.pro@gmail.com